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Marques déposées par SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole
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MONTROPORC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTROPORC
SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
94501470
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
05/01/2004

Présentation de la marque MONTROPORC

Déposée le 5 janvier 1994 par SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « MONTROPORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole), domicilié(e) Rue Paul Bert, 89400 MIGENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAVYL M. Breton Joël - France.

La marque MONTROPORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTROPORC est expirée depuis le 5 janvier 2004.

SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL , ARMANCE , LE HARDI LE PORC DE QUALITE , Rosée des Champs , CHAROLISSIME , LE HARDI , VIANDES DU NIVERNAIS , CHAROLISSIME


SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - Rue Paul Bert, 89400 MIGENNES - France


SICAVYL M. Breton Joël - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

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